Déposée le 8 novembre 2004 par GERARD Daniel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « PASSION-MINIATURE.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-51 du 17 décembre 2004.
Le déposant est GERARD Daniel domicilié(e) 24, rue de Bischheim,67207 NIEDERHAUSBERGEN - 67207 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERARD Daniel domicilié(e) 24, rue de Bischheim,67207 NIEDERHAUSBERGEN - 67207 - France.
La marque PASSION-MINIATURE.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3322531.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSION-MINIATURE.COM est expirée depuis le 8 novembre 2014.
GERARD Daniel a également déposé les autres marques suivantes : LiveSPOT , TouringSPOT
GERARD Daniel - 24, rue de Bischheim,67207 NIEDERHAUSBERGEN - 67207 - France
GERARD Daniel - 24, rue de Bischheim,67207 NIEDERHAUSBERGEN - 67207 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-15
Publication - Publication le 17 déc. 2004 au BOPI 2004-51
Joaillerie ; bijouterie ; pierre précieuse ; horlogerieet instruments chronométrique ; monnaies ; objets d'art en métal précieux ; coffrets à bijoux ou boites en métal précieux ; ; portes cles fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métal précieux ; ; médailles. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; brosses ; matériaux pourla brosserie ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, résine ; verre brut ou mi-ouvré ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; vaiselle non en métal précieux. Jeux ; jouets ; modèles réduits de véhicules ; ; appareil deculture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons ; tables ; queue ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trotinettes ; planche à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection ; jeux de société ; maisons de poupées. Decorations pour arbres de noël (à l'exception des articles d'éclairage). Etuis ou écrins de bijoux. Boitiers, bracelets et chaines de montres.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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